Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAT LITTER VITOBEL
SIMON LOUIS S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1518907
Date de dépôt :
13/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/1999
CAT LITTER VITOBEL de SIMON LOUIS

Présentation de la marque CAT LITTER VITOBEL

Déposée le 13 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) SIMON LOUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAT LITTER VITOBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIMON LOUIS domicilié(e) Morionville, Route d'Arpajon à BRUYERES-LE-CHATEL (Essonne). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque CAT LITTER VITOBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAT LITTER VITOBEL est expirée depuis le 13 mars 1999.

SIMON LOUIS a également déposé les autres marques suivantes : LS , CAT LITTER VITOBEL , HIVER FLEURI , (Marque figurative) , PRINTEMPS FLEURI , SL , LS , J4 , CAT PROP , (Marque figurative)


SIMON LOUIS S.A. (Société Anonyme) - Morionville, Route d'Arpajon à BRUYERES-LE-CHATEL (Essonne). - France


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34

Litière pour animaux.